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Éditeur du site
Le site pandemur.fr (le « Site ») est édité par Thibaud Thomas-Lamotte EI, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Pan de Mur.
Adresse de l'établissement : 51 rue du Brûloir, 95000 Cergy
Courriel : contact@pandemur.fr
Téléphone : 06 51 07 27 27 (numéro non surtaxé)
Numéro SIRET : 925 338 436 00023
Immatriculation au registre du commerce et des sociétés : RCS Pontoise 925 338 436
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 62925338436
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Directeur de la publication : Thibaud Thomas-Lamotte
Hébergement
Le Site est hébergé par Shopify International Limited, société de droit irlandais immatriculée sous le numéro 560279, The Sidings, 4th Floor, Grand Canal Quay, Dublin D02 E7K8, Irlande, filiale de Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ottawa (Ontario) K2P 2L8, Canada, téléphone : +1 613 241 2828. Site : www.shopify.com.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 612-1 et L. 616-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont nous relevons, après une réclamation écrite préalable restée sans réponse satisfaisante : CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, site : www.cm2c.net.
Responsabilité élargie du producteur
En application de l'article L. 541-10-13 du Code de l'environnement, notre adhésion à l'éco-organisme agréé est en cours ; notre identifiant unique sera indiqué ici dès son attribution.
Propriété intellectuelle
Les textes, motifs, visuels, mises en page et la marque Pan de Mur présents sur le Site ne peuvent être reproduits ni utilisés en dehors d'un usage strictement privé sans autorisation écrite préalable.
Images générées par intelligence artificielle
Les vues de pièces du Site sont générées par un outil d'intelligence artificielle, avec le vrai motif posé à l'échelle sur le mur ; elles portent la mention « IA ».
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Conditions de vente
Les ventes conclues sur le Site sont régies par les conditions générales de vente, accessibles depuis le pied de page du Site. Le papier peint étant fabriqué aux mesures de votre mur, il ne bénéficie pas du droit de rétractation (article L. 221-28, 3° du Code de la consommation) ; la garantie légale de conformité s'applique.